Notre règlement joue un rôle important pour préserver la qualité du service que nous offrons à nos utilisateurs. Si un éventuel cas de non-respect du règlement est porté à notre connaissance, nous pouvons examiner le contenu en question et prendre des mesures, par exemple en restreignant l'accès au contenu ou en limitant l'accès futur aux produits Google. Toutefois, l'application de ce règlement peut faire l'objet d'exceptions motivées par des considérations artistiques, éducatives ou documentaires.
Les présentes règles font parfois l'objet de modifications. Nous vous invitons donc à consulter cette page régulièrement.
Contenus réservés aux adultes
Nous n'autorisons pas les messages qui facilitent ou promeuvent la gratification sexuelle ou les contenus à caractère sexuel explicite. Par exemple :
- Contenus pornographiques, à caractère sexuel explicite ou érotiques
- Contenu décrivant des actes sexuels ou des sex toys
- Services d'escorte ou autres services susceptibles d'être interprétés comme proposant des actes sexuels en échange d'une rémunération
- Contenus décrivant ou encourageant la zoophilie
Sécurité des enfants
Nous appliquons une politique de tolérance zéro en ce qui concerne tout contenu exploitant des enfants. Nous supprimerons et signalerons ce contenu conformément à la loi, et nous pourrons prendre d'autres mesures que nous jugerons appropriées, telles que la désactivation du compte de l'utilisateur incriminé et la suppression de l'accès à tous les contenus de ce compte.
Contenus dangereux et largement illégaux
N'utilisez pas nos services à des fins illégales ni pour promouvoir des biens, des services ou des informations susceptibles de faciliter ou de causer des dommages graves et immédiats envers des personnes ou des animaux. Les informations générales à visée éducative portant sur de tels contenus sont autorisées. Nous établissons cependant une limite lorsque ces contenus facilitent directement les dommages causés à autrui.
Normes rédactionnelles
Nous n'autorisons que les contenus clairs, à l'apparence professionnelle et utiles pour les destinataires. Exemples de notifications qui ne respectent pas ces exigences rédactionnelles et professionnelles :
- Contenu trop générique contenant des expressions vagues, par exemple "Acheter des produits ici".
- Utilisation fantaisiste de mots, de chiffres, de lettres, de signes de ponctuation ou de symboles (par exemple, SANS FRAIS, g-r-a-t-u-i-t-s et G₹ATUIT$ !!)
- Phrases de texte incompréhensibles ou charabia
De plus, lorsqu'un utilisateur clique sur une notification, il doit être redirigé vers une destination (URL ou application) sécurisée, fonctionnelle, utile et facile à parcourir. Assurez-vous que votre site est au format HTTPS. Exemples de promotions qui ne respectent pas les exigences relatives à la destination de l'annonce :
- Sites ou applications en cours de construction, domaines parqués ou sites qui ne fonctionnent tout simplement pas.
- Sites qui ne s'affichent pas dans les navigateurs communément utilisés.
- Sites où le bouton de retour à la page précédente du navigateur a été désactivé
Harcèlement
Nous n'acceptons pas le harcèlement, l'intimidation ou les menaces, ni l'incitation à de telles pratiques. Quiconque utilise les notifications à proximité pour injurier une personne en particulier, menacer une personne d'atteintes graves, transformer quelqu'un en objet sexuel contre son gré, exposer les informations privées d'une autre personne qui pourraient être utilisées pour proférer des menaces ou pratiquer d'autres formes de harcèlement, peut voir le contenu offensant supprimé ou se voir interdire de manière permanente l'utilisation du service.
En cas d'urgence, nous pouvons signaler aux autorités compétentes les menaces d'atteinte grave imminente. Par ailleurs, sachez que le harcèlement en ligne est illégal dans de nombreux pays et qu'il peut avoir de graves conséquences dans la vie réelle, tant pour le harceleur que pour la victime.
Incitation à la haine
Nos produits sont des plates-formes de libre expression. Nous n'autorisons pas les contenus qui font la promotion de la discrimination ou de la haine, ou qui incitent à la violence contre des personnes ou des groupes en raison de leur race, de leur origine ethnique, de leur nationalité, de leur sexe, de leur identité de genre, de leur orientation sexuelle, de leur religion, de leur handicap, de leur âge, de leur statut d'ancien combattant ou de toute autre caractéristique associée à une discrimination ou une marginalisation systémiques.
Distribution de contenus malveillants
Ne transmettez pas de virus, de logiciels malveillants ni aucune autre sorte de code malveillant ou destructeur. Vous ne devez pas diffuser des contenus susceptibles d'endommager les réseaux, les serveurs ou toute autre infrastructure de Google ou de tiers, ni de perturber leur fonctionnement. Vous ne devez pas utiliser nos Services pour commettre des escroqueries par hameçonnage.
Texte réservé à un public averti / Grossièretés
Ne publiez pas de contenus incluant des grossièretés, des termes d'argot à caractère sexuel explicite et offensant, des termes qui sont des signaux courants de pédophilie, de zoophilie ou de violence sexuelle.
Informations personnelles
Nous n'autorisons pas la publication d'informations personnelles sensibles et confidentielles d'autres personnes sans leur autorisation, comme les numéros de carte de crédit ou de compte bancaire, les numéros de pièce d'identité nationale, les mots de passe de compte, les images de signatures ou les documents de santé personnels.
Biens et services réglementés
N'utilisez pas notre service pour promouvoir ou faciliter la vente de produits et services réglementés tels que l'alcool, les jeux d'argent et de hasard, les produits pharmaceutiques et autres compléments alimentaires non autorisés, le tabac, les feux d'artifice, les armes ou les appareils de santé/médicaux.
Spam
Nous n'autorisons aucune forme de spam, y compris les contenus indésirables à caractère promotionnel ou commercial, les contenus créés par un programme automatisé, les contenus répétitifs et les contenus apparentés à un envoi en masse. Nous n'autorisons pas non plus les contenus qui n'ont aucun rapport avec le lieu spécifique où l'utilisateur reçoit le message.
Contenus à caractère terroriste
Nous n'autorisons pas les organisations terroristes à utiliser les notifications à proximité, à quelque fin que ce soit, y compris pour le recrutement. De plus, nous interdisons rigoureusement tous les contenus à caractère terroriste, comme la promotion d'actes terroristes, l'incitation à la violence ou l'apologie d'attentats terroristes.
Si vous publiez des contenus liés au terrorisme dans un objectif pédagogique, documentaire, scientifique ou artistique, pensez à donner suffisamment d'informations aux utilisateurs pour qu'ils comprennent le contexte.
Contenu violent et choquant
La violence sans frais ou les contenus à caractère sanglant visant à choquer ou à susciter un intérêt malsain ne sont pas autorisés. Si vous publiez des contenus dans un contexte documentaire, scientifique, artistique ou en lien avec l'actualité, pensez à donner suffisamment d'informations aux utilisateurs pour qu'ils comprennent ce dont il s'agit. Dans certains cas, les contenus publiés peuvent être si violents ou choquants qu'aucun contexte ne pourra justifier leur présence sur nos plates-formes. Enfin, n'encouragez pas les autres personnes à commettre des actes de violence spécifiques.